Bienvenue
Permettez-moi de vous saluer en tant que Président du XVIIe CongrÚs de la Conférence des Cours Constitutionnelles Européennes.
Sur la dĂ©cision prise Ă la rĂ©union prĂ©paratoire des PrĂ©sidents en septembre 2012 Ă Vienne, la Cour Constitutionnelle de la GĂ©orgie sâest chargĂ©e de la prĂ©sidence du XVIIe CongrĂšs de la ConfĂ©rence des Cours Constitutionnelles EuropĂ©ennes. Par consĂ©quent, toutes les rĂ©unions du haut niveau 2014-2017, y compris le CongrĂšs de la ConfĂ©rence des Cours Constitutionnelles EuropĂ©ennes se tiendront Ă Batoumi, siĂšge de la Cour Constitutionnelle de la GĂ©orgie. Nous sommes fiers du fait, que pendant ces derniĂšres vingt annĂ©es la GĂ©orgie est devenue la premiĂšre parmi les pays non-membres de lâUE qui sâest vue confier la prĂ©sidence du CongrĂšs.
Etant donnĂ© que la GĂ©orgie dispose dâune ancienne histoire de la culture lĂ©gale, la Constitution de la GĂ©orgie sâappuie sur la tradition sĂ©culaire de la structure de lâEtat, ainsi que sur les principes fondamentaux de la Constitution du 1921. La Cour Constitutionnelle de la GĂ©orgie est un organe judiciaire du contrĂŽle constitutionnel, appelĂ© Ă garantir les principes constitutionnels, la sĂ©paration des pouvoirs, ainsi que la protection des droits et libertĂ©s dĂ©clarĂ©s et garantis par la Constitution. La Cour Constitutionnelle de la GĂ©orgie entretient des contacts Ă©troits avec des partenaires locaux et internationaux et participe aux nombreuses initiatives quâelle envisage poursuivre dans lâavenir.
La Cour Constitutionnelle de la GĂ©orgie est devenue membre Ă part entiĂšre de la ConfĂ©rence des Cours Constitutionnelles EuropĂ©ennes en 2000 Ă Bruxelles. La mĂȘme annĂ©e les Cours Constitutionnelles de la RĂ©publique dâArmĂ©nie, AzerbaĂŻdjan, Bosnie-HerzĂ©govine, Lettonie, Luxembourg, la RĂ©publique de Moldova et Ukraine ont reçu le statut des membres Ă part entiĂšre.
Depuis1972 la ConfĂ©rence des Cours Constitutionnelles EuropĂ©ennes Ă©tait prĂ©sidĂ©e respectivement par la Cour Constitutionnelle de Yougoslavie, Cour constitutionnelle fĂ©dĂ©rale dâAllemagne, Cour constitutionnelle dâItalie, Cour constitutionnelle dâAutriche, Tribunal fĂ©dĂ©ral suisse, Tribunal constitutionnel dâEspagne, Tribunal constitutionnel du Portugal, Cour constitutionnelle de Turquie, Conseil constitutionnel français, Cour constitutionnelle dâHongrie, Tribunal constitutionnel de Pologne, Cour constitutionnelle de Belgique, Cour suprĂȘme de Chypre, Cour constitutionnelle de Lituanie, Cour constitutionnelle de Roumanie et Cour constitutionnelle dâAutriche.
La Cour Constitutionnelle de la GĂ©orgie a invitĂ© les PrĂ©sidents des Cours membres de la ConfĂ©rence au XVIIe « Cercles des PrĂ©sidents » qui se tiendra du 9 au 11 septembre 2015 Ă Batoumi, oĂč les PrĂ©sidents prendront les dĂ©cisions concernant lâorganisation du prochain CongrĂšs. AprĂšs la premiĂšre rĂ©union qui a eu lieu Ă Dubrovnik en 1972, suivie des confĂ©rences Ă Baden-Baden, Rome, Lausanne, Madrid, Lisbonne, Ankara, Paris, Budapest, Varsovie, Bruxelles, Nicosie, Vilnius, Bucarest et Vienne , en 2015 les membres Ă part entiĂšre de la ConfĂ©rence reprĂ©sentant 41 pays seront cordialement accueillis Ă Batoumi.
Batoumi avec sa bonne situation gĂ©ographique, sa riche histoire et infrastructure en dĂ©veloppement, est prĂȘt Ă accueillir les PrĂ©sidents des Cours Constitutionnelles EuropĂ©ennes et dâautres Institutions EuropĂ©ennes analogues « chargĂ©es de veiller au respect de la Constitution, en vue d’Ă©changer, dans un contexte europĂ©en global, leurs expĂ©riences en matiĂšre de pratique et de jurisprudence constitutionnelles, ainsi que d’entretenir des contacts rĂ©guliers entre elles», comme sâest dĂ©clarĂ© au PrĂ©ambule des Statuts de la ConfĂ©rence des Cours Constitutionnelles EuropĂ©ennes, adoptĂ©s en 1999 Ă Varsovie.
Permettez-moi de vous souhaiter du succĂšs dans notre objectif commun â essor et renforcement des sociĂ©tĂ©s dĂ©mocratiques basĂ©es sur lâĂ©tat de droit, ce qui est assurĂ© par la protection des principes constitutionnels et le soutien des droits et libertĂ©s de lâhomme universellement reconnus.
Câest avec plaisir que jâattends le dĂ©but de nos discussions et je suis extrĂȘmement heureux de pouvoir vous accueillir dans cette belle ville de Batoumi.
Zaza Tavadze
Président de la Cour Constitutionnelle de la Géorgie